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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN DIFFUSION
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BÉBÉ CARAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÉBÉ CARAMEL
SEVEN DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4094948
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2024
BÉBÉ CARAMEL de SEVEN DIFFUSION

Présentation de la marque BÉBÉ CARAMEL

Déposée le 23 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BÉBÉ CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN DIFFUSION domicilié(e) 14 rue des morillons - 78500 - SARTROUVILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 766 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVEN DIFFUSION, Mme neves lefeuvre priscilla domicilié(e) 14 rue des morillons - 78500 - SARTROUVILLES - France.

La marque BÉBÉ CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉBÉ CARAMEL est expirée depuis le 23 mai 2024.

SEVEN DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT DE MA PASSION , J AIME MA MARRAINE , J'AIME MON PAPA , J'AIME MA MAMAN , LE RÊVE DE PAPA , 100% ADORABLE , LE RÊVE DE MAMAN , JE SUIS TA PETITE SOEUR JE SUIS TON PETIT FRERE , BISOUS POUR MAMAN , LE DE MAMAN


SEVEN DIFFUSION, SARL - 14 rue des morillons - 78500 - SARTROUVILLES - France - SIREN 488766569


SEVEN DIFFUSION, Mme neves lefeuvre priscilla - 14 rue des morillons - 78500 - SARTROUVILLES - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).